{"id":1105,"date":"2020-05-18T20:40:24","date_gmt":"2020-05-18T18:40:24","guid":{"rendered":"https:\/\/socialwatch.bj\/?p=1105"},"modified":"2020-06-17T17:49:11","modified_gmt":"2020-06-17T15:49:11","slug":"appel-a-candidature-pour-le-recrutement-dune-organisation-de-la-societe-civile","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/socialwatch.bj\/?p=1105","title":{"rendered":"APPEL A CANDIDATURE POUR LE RECRUTEMENT D\u2019UNE ORGANISATION DE LA SOCIETE CIVILE"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: center;\"><a href=\"https:\/\/socialwatch.bj\/wp-content\/uploads\/2020\/05\/TDR-de-lActivit\u00e9-A3.3_Enqu\u00eates-sur-les-proc\u00e9dures-judiciaires-par-les-OSC_vf.docx\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">TELECHARGER LES TDR<\/a><\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><span style=\"color: #ff0000;\"><strong>Deadline prorog\u00e9 au 08 Juin<\/strong><\/span><\/p>\n<p><strong>1. Contexte<\/strong><\/p>\n<p>La D\u00e9l\u00e9gation de l\u2019Union europ\u00e9enne en R\u00e9publique du B\u00e9nin et l\u2019organisation non gouvernementale internationale Transparency International (TI) ont sign\u00e9 un contrat en ao\u00fbt 2019 pour la mise en \u0153uvre du &#8220;Programme d\u2019Appui \u00e0 la Lutte contre l\u2019Impunit\u00e9 et au Renforcement de l\u2019Etat de Droit en R\u00e9publique du B\u00e9nin\u2019\u2019 (PALIRED), financ\u00e9 sur le Fonds Europ\u00e9en de D\u00e9veloppement (FED), dont l\u2019objectif g\u00e9n\u00e9ral est de contribuer \u00e0 la mise en \u0153uvre de r\u00e9formes dans les domaines de la lutte contre la corruption et du renforcement du contr\u00f4le. Ce programme vise \u00e0 donner effet aux recommandations formul\u00e9es dans le rapport de l\u2019\u00e9valuation du Syst\u00e8me National d\u2019Int\u00e9grit\u00e9 (SNI) du B\u00e9nin men\u00e9e en 2016 et du plan d\u2019actions prioritaires et g\u00e9n\u00e9rales y aff\u00e9rent.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9valuation du SNI susmentionn\u00e9e a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e par Transparency International et ses partenaires de la soci\u00e9t\u00e9 civile b\u00e9ninoise \u2013 Alcrer et Social Watch B\u00e9nin -, sur demande du gouvernement b\u00e9ninois. Cette \u00e9valuation avait relev\u00e9 que le SNI du B\u00e9nin \u00e9tait globalement faible et le pouvoir judiciaire avait \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 comme le plus faible des piliers \u00e9valu\u00e9s.<\/p>\n<p>Le PALIRED vient contribuer \u00e0 la concr\u00e9tisation de certaines actions de l\u2019\u00e9valuation du SNI au B\u00e9nin, en apportant un soutien aux institutions b\u00e9ninoises en vue de l\u2019am\u00e9lioration de l\u2019effectivit\u00e9 du syst\u00e8me r\u00e9pressif (p\u00e9nal, juridictionnel et administratif) contre les actes de corruption.<\/p>\n<p>Pour ce faire, le PALIRED mis en \u0153uvre sur le terrain par Social Watch B\u00e9nin (Contact national de Transparency International) pr\u00e9voit d\u2019intervenir dans les champs suivants\u00a0:<\/p>\n<ol>\n<li>L\u2019am\u00e9lioration du syst\u00e8me r\u00e9pressif de la corruption par l\u2019appui \u00e0 certaines reformes pr\u00e9cises\u00a0;<\/li>\n<li>Le renforcement des capacit\u00e9s des acteurs pertinents de lutte contre l\u2019impunit\u00e9 (acteurs judiciaires et administratifs)\u00a0;<\/li>\n<li>L\u2019appui aux organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile pour une d\u00e9tection pr\u00e9cise des pratiques de corruption\u00a0;<\/li>\n<li>L\u2019\u00e9valuation institutionnelle des politiques et des r\u00e9sultats en mati\u00e8re de lutte contre la corruption.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Dans le troisi\u00e8me champ d\u2019intervention (iii), il est pr\u00e9vu un une \u00ab\u00a0Enqu\u00eate sur l\u2019application des proc\u00e9dures dans les juridictions\u00a0\u00bb \u00e0 r\u00e9aliser par les organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile.<\/p>\n<p><strong>2. Objectifs de LA MISSION<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019objectif g\u00e9n\u00e9ral de cette mission consiste \u00e0 \u00e9valuer les efforts de transparence du B\u00e9nin en mati\u00e8re de renforcement de l\u2019\u00e9tat de droit par les juridictions.<\/p>\n<p>De fa\u00e7on sp\u00e9cifique, il s\u2019agit de\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>analyser les dispositions l\u00e9gales et institutionnelles dans la transparence des proc\u00e9dures judiciaires, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information juridique du public et des m\u00e9dias aux d\u00e9bats, aux jugements et autres informations relatives aux tribunaux, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 11 de la CNUCC\u00a0;<\/li>\n<li>comparer la r\u00e9alit\u00e9 de la transparence des proc\u00e9dures judiciaires, de l\u2019acc\u00e8s du public et des m\u00e9dias \u00e0 l\u2019information judiciaire sur le terrain en lien avec les dispositions l\u00e9gales et institutionnelles existantes ainsi qu\u2019avec l\u2019article 11 de la Convention des Nations Unies Contre la Corruption (CNUCC)\u00a0;<\/li>\n<li>Proposer au Ministre de la Justice et de la L\u00e9gislation des actions pour am\u00e9liorer l\u2019existant en mati\u00e8re de transparence des proc\u00e9dures judiciaires, de l\u2019acc\u00e8s du public et des m\u00e9dias \u00e0 l\u2019information judiciaire.<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>3. cadre DE L\u2019ENQUETE <\/strong><\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\"><strong>i. Transparence du processus judiciaire <\/strong><\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">Le principe de la transparence de la justice exige de la part des juges une d\u00e9mythification du processus judiciaire. Pour que la justice soit int\u00e9gr\u00e9e dans la soci\u00e9t\u00e9, le syst\u00e8me judiciaire doit \u00eatre ouvert, bien connu et bien compris.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">La transparence ne s\u2019entend pas uniquement de l\u2019acc\u00e8s aux d\u00e9bats et \u00e0 l\u2019information. Pour \u00eatre transparente, l\u2019information doit en effet \u00eatre diffus\u00e9e sous une forme qui soit facilement accessible au public vis\u00e9.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\"><strong>ii. Mesures de la confiance du public dans l\u2019administration de la justice<\/strong><\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">Pour que les tribunaux puissent administrer efficacement la justice, le public doit avoir confiance dans leur capacit\u00e9 \u00e0 le faire. Les efforts d\u00e9ploy\u00e9s pour promouvoir cette confiance devraient donc id\u00e9alement s\u2019inscrire dans une strat\u00e9gie globale, \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du syst\u00e8me, visant \u00e0 rem\u00e9dier au jugement n\u00e9gatif que le public porte sur les tribunaux et \u00e0 \u00e9liminer toute d\u00e9faillance \u00e0 l\u2019origine de ce jugement.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">Le corps judiciaire devrait non seulement \u00eatre ouvert aux contributions du monde universitaire, mais aussi encourager les usagers \u00e0 donner leur avis. Un syst\u00e8me de r\u00e9clamation efficace et impartial, des audits r\u00e9guliers d\u2019affaires, des enqu\u00eates p\u00e9riodiques aupr\u00e8s des usagers et d\u2019autres parties prenantes et des discussions avec des comit\u00e9s d\u2019usagers des tribunaux sont autant de moyens d\u2019analyser la satisfaction du public envers l\u2019administration de la justice et de rep\u00e9rer les faiblesses syst\u00e9miques du processus judiciaire.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\"><strong>iii. Relations avec les m\u00e9dias <\/strong><\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">La fonction des m\u00e9dias consiste \u00e0 recueillir et communiquer des informations au public, et \u00e0 formuler des commentaires sur l\u2019administration de la justice, notamment sur des dossiers avant, pendant et apr\u00e8s les proc\u00e8s, sans enfreindre le principe de la pr\u00e9somption d\u2019innocence. De fait, la partialit\u00e9 ou la mauvaise qualit\u00e9 du traitement de l\u2019information peut saper la confiance du public dans la justice et faire douter de l\u2019ind\u00e9pendance, de l\u2019impartialit\u00e9 et de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des juges. La formation des journalistes, organis\u00e9e par les tribunaux ou en coop\u00e9ration avec eux, peut aider \u00e0 r\u00e9duire ce type de couverture en leur donnant des connaissances de base sur les proc\u00e9dures judiciaires et les questions juridiques et contribuer ainsi \u00e0 am\u00e9liorer les comp\u00e9tences et la d\u00e9ontologie des journalistes et \u00e0 tisser des relations de confiance entre juges et journalistes.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>4. RESPONSABILITE DE L\u2019OSC<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019enqu\u00eate visera \u00e0 recueillir des informations sur l\u2019application des proc\u00e9dures de loi dans un nombre de juridictions (14 tribunaux de premi\u00e8re instance et 3 Cours d\u2019appel). Toutes les \u00e9tapes de la mission se feront avec l\u2019accompagnement du Minist\u00e8re de la Justice et de la L\u00e9gislation qui sera assur\u00e9 par le Point Focal SNI en la personne du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral du Minist\u00e8re et \u00e9galement par l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale des Services Judiciaires.<\/p>\n<p>En collaboration \u00e9troite avec l\u2019\u00e9quipe du PALIRED (Transparency International\/Social Watch B\u00e9nin), l\u2019OSC sp\u00e9cialis\u00e9e dans l\u2019observation du secteur judiciaire assurera la coordination technique de l\u2019activit\u00e9 (revue de litt\u00e9rature, r\u00e9daction de questionnaire, collecte, traitement et analyse des donn\u00e9es, rapportage).<\/p>\n<p>Elle sera appuy\u00e9e sur le terrain par d\u2019autres OSC op\u00e9rant dans les communes d\u2019implantation des tribunaux et cours. La collecte des donn\u00e9es sera r\u00e9alis\u00e9e sur la base d\u2019un questionnaire et rempli p\u00e9riodiquement par des observateurs provenant d\u2019organisations identifi\u00e9es par Social Watch B\u00e9nin, \u0153uvrant dans le contr\u00f4le citoyen de l\u2019action publique et les droits humains.<\/p>\n<p>La collecte de donn\u00e9es doit se faire de mani\u00e8re autonome (sans se limiter \u00e0 la simple transmission d\u00b4une liste de questions aux diff\u00e9rents tribunaux en attendant leur retour).<\/p>\n<p>L\u2019OSC assurera la formation des observateurs de terrain, le contr\u00f4le de la qualit\u00e9 de la collecte de donn\u00e9es, l\u2019apurement et le traitement des donn\u00e9es, l\u2019analyse et la r\u00e9daction des rapports semestriels ainsi que du rapport final. Elle assurera la pr\u00e9sentation des r\u00e9sultats aux autorit\u00e9s minist\u00e9rielles, en collaboration avec l\u2019\u00e9quipe du PALIRED (Transparency International\/Social Watch B\u00e9nin).<\/p>\n<p><strong>5. DUREE DE LA MISSION et LIVRABLES<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019enqu\u00eate se d\u00e9roulera sur une p\u00e9riode de 10 mois \u00e0 raison d\u2019une collecte par semestre pour les 17 formations judiciaires. Elle commencera en Juin 2020 pour s\u2019achever en Mars 2021. Elle sera sanctionn\u00e9e par deux rapports semestriels et un rapport final qui sera valid\u00e9 au cours d\u2019un atelier.<\/p>\n<p><strong>6. DOSSIERS de candidature<\/strong><\/p>\n<p>Veuillez envoyer le dossier de candidature par courriel d\u2019ici le <span style=\"color: #ff0000;\"><strong>08 Juin 2020<\/strong><\/span> au plus tard avec comme objet <strong>&#8220;Mission Enqu\u00eate sur les proc\u00e9dures judiciaires&#8221;<\/strong> \u00e0 <a href=\"mailto:skaninda@transparency.org\">skaninda@transparency.org<\/a> avec ampliation \u00e0 <a href=\"mailto:palired@socialwatch.bj\">palired@socialwatch.bj<\/a>.<\/p>\n<p>Les offres devront comporter les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n<ol>\n<li>Une compr\u00e9hension de la mission (voir TDR de l\u2019activit\u00e9)\u00a0;<\/li>\n<li>Les comp\u00e9tences et exp\u00e9riences de l\u2019OSC en mati\u00e8re d\u2019enqu\u00eate et d\u2019observation du secteur judiciaire (Attestations de bonne fin d\u2019ex\u00e9cution)\u00a0;<\/li>\n<li>Les comp\u00e9tences et exp\u00e9riences de l\u2019expert principal de la mission de l\u2019OSC (CV et Attestations)\u00a0;<\/li>\n<li>Une description de la m\u00e9thodologie\u00a0;<\/li>\n<li>Un budget estimatif d\u00e9taillant les co\u00fbts de chacun des \u00e9l\u00e9ments suivants : Personnel, Formation des observateurs, d\u00e9placements, mat\u00e9riels &amp; services, etc\u00a0;<\/li>\n<li>Une note relative \u00e0 la disponibilit\u00e9 de l\u2019expert principal de l\u2019OSC pendant la p\u00e9riode de travail \u00e9nonc\u00e9e ci-dessus.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la Note d\u2019information N\u00b03898\/MEF\/DC\/C-FEC\/SP relative aux conditions fiscales et douani\u00e8res applicables aux march\u00e9s de services et de fournitures financ\u00e9s sur le 10\u00e8me et le 11<sup>\u00e8me<\/sup> Fonds Europ\u00e9en de D\u00e9veloppement, le Programme est exon\u00e9r\u00e9 du paiement de la TVA.<\/p>\n<p style=\"text-align: right;\"><a href=\"https:\/\/socialwatch.bj\/wp-content\/uploads\/2020\/05\/TDR-de-lActivit\u00e9-A3.3_Enqu\u00eates-sur-les-proc\u00e9dures-judiciaires-par-les-OSC_vf.docx\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">TELECHARGER LES TDR<\/a><\/p>\n<p><strong>N.B<\/strong>\u00a0: Merci de noter que seule l\u2019OSC pr\u00e9s\u00e9lectionn\u00e9e sera contact\u00e9e. Le Programme se r\u00e9serve le droit de confier la mission \u00e0 un consortium d\u2019OSC qualifi\u00e9es.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>TELECHARGER LES TDR Deadline prorog\u00e9 au 08 Juin 1. Contexte La D\u00e9l\u00e9gation de l\u2019Union europ\u00e9enne en R\u00e9publique du B\u00e9nin et l\u2019organisation non gouvernementale internationale Transparency International (TI) ont sign\u00e9 un contrat en ao\u00fbt 2019 pour la mise en \u0153uvre du &#8220;Programme d\u2019Appui \u00e0 la Lutte contre l\u2019Impunit\u00e9 et au Renforcement de l\u2019Etat de Droit en [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1106,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"amp_status":"","footnotes":""},"categories":[34,90,45],"tags":[],"class_list":["post-1105","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","category-activites","category-palired","category-transparency-international"],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/socialwatch.bj\/wp-content\/uploads\/2020\/05\/Enqu\u00eate-application-proc\u00e9dures-dans-les-juridictions.jpg","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1105","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1105"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1105\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1152,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1105\/revisions\/1152"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/1106"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1105"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1105"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/socialwatch.bj\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1105"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}