{"id":2031,"date":"2021-07-12T23:45:27","date_gmt":"2021-07-12T21:45:27","guid":{"rendered":"https:\/\/socialwatch.bj\/?p=2031"},"modified":"2021-07-12T23:48:58","modified_gmt":"2021-07-12T21:48:58","slug":"5ieme-journee-africaine-de-lutte-contre-la-corruption-declaration-de-28-sections-de-transparency-international","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/socialwatch.bj\/?p=2031","title":{"rendered":"5i\u00e8me Journ\u00e9e africaine de lutte contre la corruption: D\u00e9claration de  28 Sections de Transparency International"},"content":{"rendered":"<p><em>A l&#8217;occasion de la cinqui\u00e8me Journ\u00e9e africaine de lutte contre la corruption, c\u00e9l\u00e9br\u00e9e le dimanche 11 Juillet 2021,\u00a0 28 sections de Transparency Internationale\u00a0 des Communaut\u00e9s \u00e9conomiques r\u00e9gionales de l\u2019Afrique australe, centrale, de l\u2019Est, du Nord et de l\u2019Ouest ont\u00a0 adress\u00e9 une lettre\u00a0 aux dirigeants de l&#8217;Union Africaine.<\/em><\/p>\n<p>(Voici l&#8217;int\u00e9gralit\u00e9 de la lettre)<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><strong>A l\u2019Union africaine \u00e0 l\u2019occasion de la 5<sup>i\u00e8me<\/sup> Journ\u00e9e africaine de lutte contre la corruption <\/strong><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>11 juillet 2021<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Aux Dirigeants de l\u2019Union africaine,<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>A l\u2019occasion de cinqui\u00e8me Journ\u00e9e africaine de lutte contre la corruption, les 28 Sections de Transparency International des Communaut\u00e9s \u00e9conomiques r\u00e9gionales de l\u2019Afrique australe, centrale, de l\u2019Est, du Nord et de l\u2019Ouest saisissent cette opportunit\u00e9 encore une fois pour;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol>\n<li><strong>F\u00e9liciter <\/strong>l\u2019Union africaine (UA) pour avoir d\u00e9sign\u00e9 le 11 juillet comme Journ\u00e9e africaine de lutte contre la corruption et <strong>saluer <\/strong>le th\u00e8me de cette ann\u00e9e: <strong>\u201cCommunaut\u00e9s \u00e9conomiques r\u00e9gionales: Acteurs essentiels dans la mise en \u0153uvre de la Convention de l\u2019Union africaine sur la pr\u00e9vention et la lutte contre la corruption.\u201d<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><strong>Saluer<\/strong> les 44 Etats membres de l\u2019Union africaine qui ont ratifi\u00e9 la Convention de l\u2019Union africaine sur la pr\u00e9vention et la lutte contre la corruption et <strong>implorer <\/strong>les 11 Etats restants \u00e0 prendre des dispositions pour ratifier cette Convention importante.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"3\">\n<li><strong>Saluer aussi <\/strong>les 34 Etats membres de l\u2019Union africaine qui ont ratifi\u00e9 la Charte africaine de la d\u00e9mocratie, des \u00e9lections et de la gouvernance et <strong>implorer <\/strong>les 21 Etats membres restants \u00e0 prendre des dispositions sans tarder pour ratifier ce trait\u00e9 africain important.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"4\">\n<li><strong>Reconna\u00eetre <\/strong>qu\u2019en ratifiant ces trait\u00e9s, les pays africains renforcent leur engagement pour la d\u00e9mocratie, les droits de l\u2019homme et l\u2019\u00e9tat de droit, ainsi que les valeurs fondamentales de transparence, int\u00e9grit\u00e9, participation et redevabilit\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"5\">\n<li><strong>Noter <\/strong>avec grande inqui\u00e9tude que la corruption est et demeure une menace et une entrave importantes pour les Etats africains, particuli\u00e8rement dans la mise en place des institutions d\u00e9mocratiques et dans l\u2019atteinte des Objectifs de d\u00e9veloppement durable.<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ol start=\"6\">\n<li><strong>Noter aussi<\/strong> que l\u2019impact de la corruption sur le d\u00e9veloppement \u00e9conomique du continent demeure profond et visible et ne peut \u00eatre sous-estim\u00e9; et que la corruption n\u2019est pas un crime sans victime et affecte souvent ceux et celles qui souffrent le plus \u2013 les personnes vuln\u00e9rables, les pauvres et les marginalis\u00e9es.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"7\">\n<li><strong>Inviter<\/strong> les Etats parties \u00e0 s\u2019assurer qu\u2019ils mettent en \u0153uvre pleinement les engagements qu\u2019ils ont pris en ratifiant ces trait\u00e9s. Plusieurs Etats parties doivent encore mettre en place des m\u00e9canismes pour la protection des lanceurs d\u2019alerte malgr\u00e9 leur engagement \u00e0 adopter des mesures pour prot\u00e9ger les informateurs, les t\u00e9moins de la corruption et des infractions assimil\u00e9es ainsi que la protection des citoyens contre les repr\u00e9sailles.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"8\">\n<li><strong>Inviter aussi <\/strong>les Etats parties \u00e0 la CUAPLC \u00e0 prendre sans tarder des mesures pour faire rapport sur le progr\u00e8s dans la mise en \u0153uvre de la CUAPLC tel que requis \u00e0 l\u2019Article 22(7) de la Convention. Appr\u00e9cier les efforts des quelques Etats qui ont fait rapport \u00e0 ce jour.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"9\">\n<li><strong>Rappeler <\/strong>aux Dirigeants africains que la CUAPLC \u00e0 son Article 12(2) demande aux Etats parties de s\u2019assurer et de pr\u00e9voir la pleine participation de la soci\u00e9t\u00e9 civile dans le suivi du processus et de consulter la soci\u00e9t\u00e9 civile dans la mise en \u0153uvre de la Convention.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"10\">\n<li><strong>R\u00e9it\u00e9rer<\/strong> la disposition de la CUAPLC que les Etats parties cr\u00e9ent un environnement favorable pour que la soci\u00e9t\u00e9 civile et les m\u00e9dias tiennent les gouvernements aux plus hauts niveaux de transparence et de redevabilit\u00e9 dans la gestion de la chose publique.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"11\">\n<li><strong>Rappeler <\/strong>aux Dirigeants de l\u2019Union africaine notre demande de 2018 \u00e0 l\u2019Union africaine de,<\/li>\n<li>D\u00e9velopper ou approuver des normes et lignes directrices minimum pour des march\u00e9s publics transparents et redevables.<\/li>\n<li>Etablir et mettre en \u0153uvre une communaut\u00e9 de praticiens d\u00e9di\u00e9e aux march\u00e9s publics transparents et redevables et la poursuite du rapport qualit\u00e9-prix.<\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li>Consacrer des ressources \u00e0 la formation et au suivi des march\u00e9s publics.<\/li>\n<\/ul>\n<ol>\n<li>Investir dans la recherche sur les pratiques de march\u00e9s publics en Afrique et suivre continuellement le progr\u00e8s dans la mise en \u0153uvre des normes minimum convenues.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"12\">\n<li><strong>Reconna\u00eetre <\/strong>que le Standard de Donn\u00e9es sur la Commande Publique Ouverte (OCDS) et les Principes de Contrats Ouverts \u2013 mis en place en 2014 \u2013 aident \u00e0 la facilitation de la divulgation normalis\u00e9e de donn\u00e9es, clarifier les documents applicables aux processus li\u00e9s aux contrats et permettre une analyse de donn\u00e9es plus profonde et am\u00e9lior\u00e9e; et par cons\u00e9quent rappeler aux Dirigeants de l\u2019UA notre demande de 2018 d\u2019:<\/li>\n<li>Encourager et assister les gouvernements membres \u00e0 adh\u00e9rer aux processus de gouvernement ouvert et \u00e0 introduire les contrats ouverts \u00e0 travers l\u2019adoption des OCDS et des Principes du Contrat Ouvert dans tous les secteurs.<\/li>\n<li>Adopter le contrat ouvert comme le processus de passation de march\u00e9s par d\u00e9faut au sein de l\u2019UA et adh\u00e9rer aux normes et standards internationaux de transparence des infrastructures (CoSP) .<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"13\">\n<li><strong>Saluer vivement <\/strong>l\u2019approbation, la promotion et le suivi par les Dirigeants de l\u2019UA de la Position africaine commune sur le recouvrement d\u2019avoirs (PACRA).<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"14\">\n<li><strong>Prier <\/strong>les Etats africains de s\u2019attaquer \u00e0 la corruption dans les services li\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9ducation et l\u2019eau ainsi que dans les syst\u00e8mes judiciaires et de sant\u00e9 \u2013 y compris dans les situations de crise telle que la pand\u00e9mie du COVID-19 \u2013 ainsi que dans les syst\u00e8mes judiciaires et rappeler aux Dirigeants notre demande de 2018 \u00e0 l\u2019UA de:<\/li>\n<li>Promouvoir la transparence et la redevabilit\u00e9 dans les secteurs de l\u2019\u00e9ducation, de l\u2019eau et de la sant\u00e9 et dans les syst\u00e8mes judiciaires, assurer des sanctions et mettre fin \u00e0 l\u2019impunit\u00e9 pour les coupables des actes de corruption.<\/li>\n<li>Cr\u00e9er des m\u00e9canismes pour recueillir les plaintes de citoyens et renforcer la protection des lanceurs d\u2019alerte.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"15\">\n<li><strong>Rappeler <\/strong>aux gouvernements africains notre demande de 2016 de divulger la propri\u00e9t\u00e9 r\u00e9elle comme moyen de mettre fin au secret qui favorise la corruption; et notre appel de 2018 aux gouvernements \u00e0:<\/li>\n<li>Publier des chronogrammes pour la mise en place des registres publics, en format donn\u00e9es ouvertes, contenant les informations sur la propri\u00e9t\u00e9 r\u00e9elle.<\/li>\n<li>S\u2019assurer que les compagnies \u00e9trang\u00e8res op\u00e9rant en Afrique soient s\u2019enregistr\u00e9es et divulgent leurs propri\u00e9taires r\u00e9els.<\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li>Soumettre les soumissionnaires pour les march\u00e9s publics aux proc\u00e9dures de diligence raisonnables pour v\u00e9rifier les renseignements de base sur la compagnie et ses responsables, ses actionnaires majoritaires et ses ultimes b\u00e9n\u00e9ficiaires ainsi que les propri\u00e9taires r\u00e9els.<\/li>\n<\/ul>\n<ol>\n<li>Demander aux secteurs \u00e0 haut risque tel que celui de l\u2019immobilier d\u2019avoir des programmes de lutte contre le blanchiment des capitaux, y compris les diligences raisonnables pour les clients et une tenue de dossiers ad\u00e9quate.<\/li>\n<li>S\u2019assurer qu\u2019il y ait des sanctions proportionn\u00e9es pour les mauvaises conduites, y compris les poursuites criminelles, pour ceux coupables d\u2019atteinte \u00e0 ces lois et aux lois connexes ainsi que ceux qui font des fausses d\u00e9clarations.<\/li>\n<\/ol>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"16\">\n<li><strong>Inviter <\/strong>les Etats africains \u00e0 intensifier les mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. <strong>Demander <\/strong>aux dirigeants africains de s\u2019assurer:<\/li>\n<li>de l\u2019instauration d\u2019un m\u00e9canisme permettant d\u2019amener tous les assujettis \u00e0 s\u2019acquitter effectivement de leur obligation de d\u00e9claration des op\u00e9rations suspectes (DOS),<\/li>\n<li>de l\u2019\u00e9change d\u2019informations en mati\u00e8re de lutte contre le blanchiment des capitaux\/financement du terrorisme (LBC\/FT) entre les institutions comp\u00e9tentes au niveau r\u00e9gional.<\/li>\n<\/ol>\n<ul>\n<li>de la restructuration et du renforcement des capacit\u00e9s des autorit\u00e9s d\u2019enqu\u00eate et de poursuite en mati\u00e8re de LBC\/FT en ressources humaines, mat\u00e9rielles et financi\u00e8res<\/li>\n<\/ul>\n<ol>\n<li>de la mise en place d\u2019une base de donn\u00e9es centralis\u00e9e et accessible aux autorit\u00e9s d\u2019enqu\u00eate et de poursuite<\/li>\n<li>que chaque Etat Partie r\u00e9alise une \u00e9valuation nationale de risques de blanchiment de capitaux et mette en place des mesures de riposte n\u00e9cessaires,<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ol start=\"17\">\n<li><strong>Souligner <\/strong>l\u2019importance du secteur extractif pour la croissance et la p\u00e9rennisation des \u00e9conomies d\u2019Afrique et pour placer les pays sur la voie de la reprise face aux performances \u00e9conomiques faibles occasionn\u00e9es par la COVID-19. <strong>Inviter <\/strong>les Etats membres \u00e0 exiger la transparence et la redevabilit\u00e9 dans le secteur minier, y compris la publication des rapports sur les conventions, la participation du public ainsi que la publication des informations sur le fonctionnement des compagnies mini\u00e8res, y compris les paiements li\u00e9s aux joint-ventures. <strong>Rappeler aussi <\/strong>aux Etats membres les engagements de la Vision Mini\u00e8re Africaine (VMA) et de l\u2019Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE).<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ol start=\"18\">\n<li><strong>Signaler <\/strong>le besoin urgent d\u2019une gestion prudente de la dette publique au regard des emprunts li\u00e9s \u00e0 la COVID-19 et l\u2019impact de la pand\u00e9mie sur les \u00e9conomies africaines et leur reprise, et <strong>demander <\/strong>aux Etats membres de mettre en place des syst\u00e8mes efficients de transparence et de redevabilit\u00e9 dans l\u2019acquisition, l\u2019usage et le service des dettes publiques.<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ol start=\"19\">\n<li><strong>Soutenir <\/strong>les communaut\u00e9s, les familles et les personnes qui sont confront\u00e9es aux terribles impacts de la COVID-19 et <strong>saluer<\/strong> tous les efforts de soulagement de cette situation. <strong>Inviter <\/strong>les dirigeants africains \u00e0<\/li>\n<li>Assurer la transparence dans l\u2019acquisition et la distribution des vaccins ainsi que l\u2019\u00e9quit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 ceux-ci. <strong>Rappeler <\/strong>aux dirigeants africains que l\u2019Afrique est d\u00e9j\u00e0 \u00e0 la tra\u00eene en ce qui concerne la vaccination et que la transparence est essentielle pour s\u2019assurer que les populations cibles, particuli\u00e8rement les groupes vuln\u00e9rables, soient vaccin\u00e9es.<\/li>\n<li>Assurer des march\u00e9s publics transparents et avec redevabilit\u00e9 dans la gestion de la pand\u00e9mie du COVID-19 et rendre public les informations sur la propri\u00e9te r\u00e9elle des compagnies gagnant les march\u00e9s li\u00e9s \u00e0 la COVID-19.<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ol start=\"20\">\n<li><strong>Reaffirmer <\/strong>notre engagement \u00e0 travailler avec l\u2019Union africaine \u00e0 travers le distingu\u00e9 Conseil consultatif de l\u2019Union africaine sur la corruption, l\u2019Architecture de gouvernance africaine et les autres organes y li\u00e9s, et \u00e0 travailler plus particuli\u00e8rement avec les agences de lutte contre la corruption dans les diff\u00e9rents Etats membres pour \u00e9liminer la corruption du quotidien des citoyens africains.<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<ol start=\"21\">\n<li><strong>Prier <\/strong>aux Dirigeants de l\u2019Union africaine d\u2019agr\u00e9er l\u2019assurance de notre plus haute consid\u00e9<\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>A l&#8217;occasion de la cinqui\u00e8me Journ\u00e9e africaine de lutte contre la corruption, c\u00e9l\u00e9br\u00e9e le dimanche 11 Juillet 2021,\u00a0 28 sections de Transparency Internationale\u00a0 des Communaut\u00e9s \u00e9conomiques r\u00e9gionales de l\u2019Afrique australe, centrale, de l\u2019Est, du Nord et de l\u2019Ouest ont\u00a0 adress\u00e9 une lettre\u00a0 aux dirigeants de l&#8217;Union Africaine. 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